Le leasing professionnel : Les taxes à connaitre
15/04/2024
#TRANSITIONÉCOLOGIQUE
Récemment, on évoquait le sujet du malus écologique et de son impact lors de la location de longue durée d’un véhicule neuf. Les professionnels sont soumis à cette taxe et à d’autres réglementations. Voici ce que vous devez savoir pour la création d’une nouvelle flotte automobile pour votre entreprise.
Le malus écologique et la taxe sur la masse
Pour rappel, le malus écologique, également connu sous le nom d'écotaxe, constitue une mesure supplémentaire appliquée lors de la première immatriculation du véhicule. Cette taxe comprend deux composantes principales : la première est basée sur les émissions de CO2 et la puissance administrative du véhicule, tandis que la seconde est une taxe proportionnelle au poids du véhicule appelée taxe sur la masse en ordre de marche.
Pour les particuliers comme pour les entreprises, ces taxes visent à limiter l’achat de véhicules neufs et à favoriser l’achat de voitures électriques, hybrides et d’occasion. Ainsi, en tant que professionnel, vous pourrez être impacté lors de la création ou du renouvellement de votre flotte automobile.
Renouvelez votre flotte automobile en leasing
Le leasing présente de nombreux avantages pour les entreprises qui gèrent une flotte automobile. Il permet une gestion financière plus flexible en évitant l'investissement initial important nécessaire à l'achat de véhicules. Ainsi, grâce au leasing, ces taxes imposées lors de l’achat de véhicules neufs pourront être lissées sur plusieurs mois vous évitant d’impacter considérablement votre trésorerie.
Leasing professionnel : les entreprises choisissent l’électrique !
De plus en plus d'entreprises optent pour une transition vers des flottes automobiles composées principalement de véhicules électriques, une décision souvent motivée par le désir d'éviter les charges financières associées à l'écotaxe. Si les voitures électriques peuvent parfois représenter un coût conséquent, le leasing est la solution idéale. Chez tiliti, nous vous accompagnons dans la constitution de votre flotte de voitures électriques, vous pourrez ainsi lisser vos dépenses tout en évitant les taxes.
Et pourquoi choisir ?
Toujours dans l’optique de limiter l’impact des différentes taxes, la solution que vous pouvez également envisager, c’est de constituer votre flotte automobile de véhicule thermique et électrique. En fonction des besoins de mobilité de vos employés, vous pourrez ainsi répartir judicieusement les véhicules électriques et thermiques en fonction des usages prévus. Par exemple, les trajets urbains et courts peuvent être effectués avec des voitures électriques, tandis que les trajets longue distance peuvent être réservés aux véhicules thermiques.
Le plafond d’amortissement en 2024
Leasing professionnel, qu'est-ce que le plafond d'amortissement ?
Toute acquisition d’un véhicule de tourisme par une entreprise doit faire l’objet d’un amortissement. Ce principe comptable a pour fonction de constater la dépréciation du véhicule dû à l’usure. L'amortissement est calculé sur la base du prix d'acquisition du véhicule, incluant les options, les accessoires, les frais de livraison, et toute remise éventuelle, sur une période usuelle de cinq ans.
Le plafond d'amortissement déductible pour un véhicule définit la limite maximale qui peut être déduite annuellement des bénéfices d’une entreprise. Si le coût d’acquisition du véhicule dépasse ce plafond, seule la valeur correspondant au plafond peut être déduite. Tout montant excédant ce plafond doit alors être réintégré fiscalement dans les résultats de l'entreprise.
| Émission de CO2 VP | Plafond |
| > de 20 gr de CO2 par km | 30.000€ |
| De 20 à 59g de CO2 par km | 20.300€ |
| De 60 à 130g de CO2 par km | 18.300€ |
| Plus de 130g de CO2 par km | 9.900€ |
Pour votre flotte automobile, vos véhicules de tourismes seront concernés par ce plafonnement, mais pas vos véhicules utilitaires.
Les voitures électriques sont-elles concernées par le plafond d’amortissement ?
Oui, mais les voitures électriques bénéficient encore une fois d’un avantage non négligeable. En effet, la batterie peut être amortie indépendamment du reste du prix du véhicule à condition qu’elle soit facturée séparément du véhicule. L’amortissement s’effectue alors sur l’intégralité de sa valeur, sans plafonnement.
Une option qui peut se montrer intéressante pour faire des économies d'impôt significatives lors de la constitution de votre flotte automobile.
Prenons deux exemples pour y voir plus clair !
|
Calcul de l’amortissement pour une voiture électrique Imaginons une voiture électrique d’une valeur de 40 000€ dont 10 000 € de batterie. (Supposons que la durée de vie utile de la voiture soit de 5 ans).
Le montant amortissable est la valeur totale du véhicule moins la valeur de la batterie, car la batterie peut être remplacée séparément. Montant amortissable = Valeur totale du véhicule - Valeur de la batterie Montant amortissable dans notre exemple = 40 000€ - 10 000€ = 30 000€
Le montant annuel d'amortissement est le montant amortissable divisé par la durée de vie utile du véhicule. Montant annuel d'amortissement = Montant amortissable / Durée de vie utile Montant annuel d'amortissement = 30 000€ / 5 ans Montant annuel d'amortissement = 6 000€ par an Donc, chaque année, vous pouvez amortir 6 000€ sur votre véhicule électrique. Cela signifie que vous pouvez déduire 6 000€ de votre base imposable chaque année pendant la durée de vie utile du véhicule. Calcul de l’amortissement pour une voiture thermique Imaginons une voiture thermique d’une valeur de 40 000€ avec une émission CO2 de 125 g/km
Le plafond étant de 18 300 €. Il faudra faire 40 000 – 18 300 = 21 700 € La part a réintégré fiscalement dans les résultats de l'entreprise sera de 21 700 € |
En cas de création de flotte automobile, ce calcul est à effectuer pour chaque voiture. C’est pour cette raison qu’il est intéressant d’opter pour des voitures moins onéreuses, des voitures d’occasion ou des voitures électriques.
Les marques de voitures idéales pour constituer votre flotte automobile
Le choix des voitures pour constituer votre flotte automobile va dépendre de plusieurs facteurs, vos besoins, votre budget, ou encore votre désir d’anticiper le malus et le plafond d’amortissement comme cité ci-dessus.
Pour une flotte automobile constituée de voiture électrique
Aujourd’hui, toutes les marques proposent des voitures électriques, encore une fois le choix de la marque et du modèle va dépendre de vos besoins. Néanmoins, on peut noter que certains modèles sont plus convoités par les entreprises pour leur flotte automobile. Si vous cherchez des petites voitures types citadines, la Peugeot e208 semble être une excellente solution, avec une autonomie pouvant aller jusqu’à 410km elle sera idéale pour les trajets de vos collaborateurs.
Pour votre flotte automobile constituée de voiture en hybride
Les voitures hybrides offrent une grande polyvalence, car ils peuvent fonctionner à la fois avec l'énergie électrique et l'essence. Si vous choisissez des voitures hybrides, les modèles de chez Toyota se montrent très intéressants pour les entreprises, notamment la Toyota Yaris IV !
Pour une flotte automobile constituée de voitures thermiques
Si vous désirez rester sur des moteurs thermiques, la Citroën C3 sera un excellent choix. Elle n’est que légèrement impactée par le malus écologique et n’est pas concernée par la taxe masse. Elle sera donc fiable, économique et pratique.
tiliti, vous accompagne pour la constitution de votre flotte automobile
Chez tiliti, nous vous accompagnons lors de la constitution votre flotte automobile. Gilles, notre responsable commercial reste à votre écoute et à votre disposition pour trouver la solution idéale en fonction de vos besoins.